Les animaux pleurent-ils ? / Lumni (2018)  

Public ISBD Titre : Les animaux pleurent-ils ? Type de document : document électronique Editeur : Lumni, 2018 Description : 1 vidéo : 1 min 42 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Animal / Législation Tags : sentiment Résumé : Explication sur les sentiments des animaux : une façon d'exprimer leurs sentiments différente des humains, l'évolution de la législation sur le statut des animaux domestiques avec la loi de janvier 2015. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : https://www.lumni.fr/video/les-animaux-pleurent-ils-1-jour-1-question Les animaux pleurent-ils ? [document électronique] . - Lumni, 2018 . - 1 vidéo : 1 min 42 s ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Animal / Législation Tags : sentiment Résumé : Explication sur les sentiments des animaux : une façon d'exprimer leurs sentiments différente des humains, l'évolution de la législation sur le statut des animaux domestiques avec la loi de janvier 2015. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : https://www.lumni.fr/video/les-animaux-pleurent-ils-1-jour-1-question

L'Assemblée vote la loi / Assemblée nationale (2010)  

Public ISBD Titre : L'Assemblée vote la loi Type de document : document électronique Editeur : Assemblée nationale, 2010 Description : [2p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : France / Législation Tags : pouvoir législatif Résumé : Qu'est-ce qu'une loi ? La Constitution définit un domaine de la loi. Des procédures différentes selon les catégories de loi. D'autres textes, appelés résolutions, sont votés par les assemblées. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/loi.asp L'Assemblée vote la loi [document électronique] . - Assemblée nationale, 2010 . - [2p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : France / Législation Tags : pouvoir législatif Résumé : Qu'est-ce qu'une loi ? La Constitution définit un domaine de la loi. Des procédures différentes selon les catégories de loi. D'autres textes, appelés résolutions, sont votés par les assemblées. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/loi.asp

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L'Assemblée vote la loi / Assemblée nationale (2010)  

Public ISBD Titre : L'Assemblée vote la loi Type de document : document électronique Editeur : Assemblée nationale, 2010 Description : [2p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : France / Législation Tags : pouvoir législatif Résumé : Qu'est-ce qu'une loi ? La Constitution définit un domaine de la loi. Des procédures différentes selon les catégories de loi. D'autres textes, appelés résolutions, sont votés par les assemblées. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/loi.asp L'Assemblée vote la loi [document électronique] . - Assemblée nationale, 2010 . - [2p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : France / Législation Tags : pouvoir législatif Résumé : Qu'est-ce qu'une loi ? La Constitution définit un domaine de la loi. Des procédures différentes selon les catégories de loi. D'autres textes, appelés résolutions, sont votés par les assemblées. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/loi.asp

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L'Assemblée vote la loi / Assemblée nationale (2010)  

Public ISBD Titre : L'Assemblée vote la loi Type de document : document électronique Editeur : Assemblée nationale, 2010 Description : [2p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : France / Législation Tags : pouvoir législatif Résumé : Qu'est-ce qu'une loi ? La Constitution définit un domaine de la loi. Des procédures différentes selon les catégories de loi. D'autres textes, appelés résolutions, sont votés par les assemblées. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/loi.asp L'Assemblée vote la loi [document électronique] . - Assemblée nationale, 2010 . - [2p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : France / Législation Tags : pouvoir législatif Résumé : Qu'est-ce qu'une loi ? La Constitution définit un domaine de la loi. Des procédures différentes selon les catégories de loi. D'autres textes, appelés résolutions, sont votés par les assemblées. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/loi.asp

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C'est quoi le DSA (Digital Services Act) et pourquoi tu risques d'en entendre parler ? / Geek Junior (2023) in Geek junior, 038 (10/2023)

Public ISBD [article]  inGeek junior > 038 (10/2023) Titre : C'est quoi le DSA (Digital Services Act) et pourquoi tu risques d'en entendre parler ? Type de document : texte imprimé Editeur : Geek Junior, 2023 Article : p.14 Langues : Français (fre) Descripteurs : Législation / Union européenne Tags : web Résumé : Définition du Digital Services Act européen et sa fonction de réglementation des grandes plateformes numériques. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] C'est quoi le DSA (Digital Services Act) et pourquoi tu risques d'en entendre parler ? [texte imprimé] . - Geek Junior, 2023 . - p.14. Langues : Français (fre) in Geek junior > 038 (10/2023) Descripteurs : Législation / Union européenne Tags : web Résumé : Définition du Digital Services Act européen et sa fonction de réglementation des grandes plateformes numériques. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique

Comment sont élaborées et votées les lois ? / Direction de la Documentation française (2002)  

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Le délit de solidarité existe-t-il ? / Maxime Chappet / Lumni (2017)  

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Les drogues et la loi française / Kezako (2016)  

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Des droits et des devoirs / Ministère de la Justice (2019)  

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Elaboration de la loi / Direction de la Documentation française (2002)  

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